Mentions légales
Éditeur du site :
Dioram.art - Auto-entrepreneur
Nom de l'exploitant :
Maldelar Cédric
SIRET :
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Adresse :
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Email :
merci d'utiliser le : formulaire de contact
Directeur de la publication :
Maldelar Cédric
Hébergeur :
Odoo S.A.
Chaussée de Namur, 40 – 1367 Grand-Rosière – Belgique
Téléphone : +32 81 81 37 00
Site : www.odoo.com
Propriété intellectuelle :
Tous les contenus (textes, images, créations, etc.) présents sur le site Dioram.art sont la propriété exclusive de Dioram.art. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
Activité déclarée à la CMA sous le numéro RM [to do].
Site déclaré comme micro-entreprise – TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Présentation
Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes effectuées via le site Dioram.art.
2. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales uniques ou en série limitée : dioramas, œuvres en bois, pixel art.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande. (Offerts dans la très grande majorité des cas)
4. Commande
La commande devient définitive après paiement. L’acheteur reçoit une confirmation par email.
5. Délais de fabrication et de livraison
Chaque création Dioram.art est fabriquée à la main, de manière artisanale et entièrement personnalisée selon les demandes du client.
Le temps de fabrication peut varier selon la complexité de la commande, le volume de commandes en cours et les matériaux utilisés.
En moyenne, un délai de 10 à 15 jours ouvrés est nécessaire avant expédition.
Ce délai est donné à titre indicatif.
En cas de retard significatif, le client sera informé par e-mail ou via son espace client.
Dioram.art ne saurait être tenu responsable d’un éventuel allongement du délai dû à des circonstances exceptionnelles (rupture de stock matière, surcharge d’atelier, transporteur...).
6. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux créations personnalisées.
Toutes les pièces proposées sur Dioram.art sont réalisées à la demande, selon les spécifications du client
(ex : choix du décor, format, gravures, etc.).
Elles sont donc considérées comme « biens nettement personnalisés » au sens de la loi.
Aucune rétractation ne sera acceptée après validation de la commande.
Merci de votre compréhension.💛
7. Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
8. Données personnelles
Voir notre politique de confidentialité.
9. Contact
Pour toute question : formulaire de contact
Politique de confidentialité (RGPD)
Données collectées :
Nous collectons les données suivantes : nom, prénom, email, adresse de livraison, données de commande, données de navigation (cookies).
Utilisation :
Ces données servent à traiter vos commandes, améliorer notre site, et répondre à vos messages.
Stockage :
Les données sont stockées sur les serveurs de Odoo (hébergeur de notre site) et ne sont jamais revendues.
Durée de conservation :
Les données sont conservées pendant la durée légale nécessaire à des fins fiscales et commerciales (généralement 3 à 10 ans selon les cas).
Vos droits :
Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition. Contact : formulaire de contact
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Responsable du traitement :
Cédric, créateur et artisan de Dioram.art. 🪚